Category Archives: Conseil municipal

Savigny-sur-Orge. Registre des délibérations du Conseil municipal. Séance du lundi 30 juin 2014

Posted on 24 septembre 2014 by Bernard MÉRIGOT

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Chaque séance du conseil municipal de Savigny-sur-Orge fait l’objet de l’édition et de l’envoi aux 39 membres du conseil municipal de deux séries de documents : 1. AVANT LA SÉANCE (3 documents) Convocation … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Doit-on croire l’association Elan – Savigny Environnement lorsqu’elle dit qu’elle ne fait pas de politique ? (Programme de recherche « Gouvernance des associations environnementales locales et démocratie »)

Posted on 6 septembre 2014 by Bernard MÉRIGOT

Comment les « associations environnementales et du cadre de vie » se situent-elles par rapport au pouvoir politique, que ce soit par leurs actes ou par leurs discours ? Elles peuvent revendiquer un engagement politique. Ou bien elles peuvent nier tout engagement politique. … Continue reading →

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Intercommunalité. Le mystère du « Grand Orly »

Posted on 10 juillet 2014 by Bernard MÉRIGOT

DÉCODAGE CONTEXTE. Au lendemain des élections municipales de 2014, de grandes incertitudes planent aussi bien sur les découpages que sur la gouvernance des territoires de la République : cantons, communautés, conseils généraux, conseils généraux, métropoles, « Grand Paris »… Dans quels cadres institutionnels … Continue reading →

Posted in Athis-Mons, Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Conseil de communauté, Conseil municipal, Democratia localis, Démocratie participative, Gouvenance municipale, Gouvernance communautaire, Gouvernance locale, Intercommunalité, Juvisy-sur-Orge, Mon maire me cache-t-il quelquechose ?, Morangis, Observatoire des conseils municipaux et communautaires, Open data, Paray-Vieille-Poste, Participation citoyenne, Savigny-sur-Orge | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Laurence Spicher-Bernier et l’intrumentalisation de la justice

Posted on 3 juillet 2014 by Bernard MÉRIGOT

Le Parisien Essonne-matin, dans son édition du 3 juillet 2014, rappelle les échecs judiciaires de Laurence SPICHER-BERNIER, devant les tribunaux. « En 2011, Laurence Spicher-Bernier (UDI), alors maire de Savigny-sur-Orge, (de 2008 à 2014) avait lancé une procédure identique à l’encontre … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 30 juin 2014. Ordre du jour et notes de synthèse

Posted on 27 juin 2014 by Bernard MÉRIGOT

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge se réunit en séance publique le lundi 30 juin 2014 à 18 heures COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE Conseil municipal, Séance du 30 juin 2014 Les documents publics relatifs … Continue reading →

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Draveil. Georges Tron demande au Tribunal administratif de Versailles de prononcer la démission d’office de trois conseillers municipaux : Philippe Brun, Jean-Marc Pasquet, Philippe Olivier

Posted on 26 juin 2014 by Bernard MÉRIGOT

La lettre recommandée du Tribunal administratif de Versailles en date du 13 juin 2014 est arrivée au domicile des trois conseillers municipaux d’opposition de Draveil au courrier du 15 juin. Philippe BRUN (DVD), Jean-Marie PASQUET (EELV) et Philippe OLIVIER (DVD) … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Conseil municipal. Vote des taux des impôts 2014. Vote du budget primitif 2014

Posted on 27 avril 2014 by Bernard MÉRIGOT

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Qu’y a-t-il dans le budget de ma commune en 2014 ? Quels seront les taux des impôts locaux ? Quelles sont les recettes ? Quelles sont les dépenses ? Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Subventions de la commune aux associations (Comparaison : Budget 2014 / Budget 2013)

Posted on 25 avril 2014 by Bernard MÉRIGOT

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Comment évoluent les subventions versées par une commune lorsque le maire change ? Dans la commune de Savigny-sur-Orge, Éric MEHLHORN (UMP) a succédé le 6 avril 2014 comme maire à Laurence SPICHER-BERNIER (UDI), … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2014

Posted on 24 avril 2014 by Bernard MÉRIGOT

CONVOCATION Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge est convoqué le lundi 28 avril 2014 à 18 heures 30 Salle des mariages ORDRE DU JOUR FINANCES 1. Fiscalité année 2014 : taux des trois taxes communales et fiscalisation de la contribution au SIAHVY … Continue reading →

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Le maire qui reçoit une délégation de pouvoir du conseil municipal doit lui en rendre compte

Posted on 16 avril 2014 by Bernard MÉRIGOT

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES Le premier acte qui suit, tous les six ans, le renouvellement des conseils municipaux, est la séance d’élection du maire suivie de celle des adjoints. Le second acte est celui de l’élection des conseillers … Continue reading →

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