OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge se réunit en séance publique le
lundi 30 juin 2014
à 18 heures
COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE
Conseil municipal, Séance du 30 juin 2014
Les documents publics relatifs au conseil municipal, qui sont en possession des 39 conseils municipaux de Savigny-sur-Orge, comprennent :
- Convocation/Ordre du jour, 1 page.
- Notes de synthèse des délibérations, 17 pages.
- « Liste des décisions à rapporter lors de la séance du conseil municipal du 30 juin 2014 », de la décision n°0058 du 30/05/2014 à la décision n°0096 du 20/06/2014, 4 pages.
On lira le pdf sous le lien suivant :
RÉFÉRENCES
COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, Conseil municipal, Séance du 30 juin 2014. Convocation/ordre du jour, 1 p. Notes de synthèse des délibérations, 17 p. liste des décisions à rapporter lors de la séance du conseil municipal du 30 juin 2014 (Décision n°0058 du 30/05/2014 à n°0096 du 20/06/2014), 4 p. Documents adressés aux membres du conseil municipal par courrier postal.
Mention du présent article http ://www.savigny-avenir.info
ISSN 2261-1819 Dépôt légal du numérique, BNF 2014