Category Archives: Registre des délibérations

Savigny-sur-Orge. Registre des délibérations du Conseil municipal. Séance du lundi 30 juin 2014

Posted on 24 septembre 2014 by Bernard MÉRIGOT

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Chaque séance du conseil municipal de Savigny-sur-Orge fait l’objet de l’édition et de l’envoi aux 39 membres du conseil municipal de deux séries de documents : 1. AVANT LA SÉANCE (3 documents) Convocation … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 26 mars 2012

Posted on 26 mars 2012 by Bernard MÉRIGOT

Les comptes rendus des débats figurant au Registre des délibérations des conseils municipaux font l’objet de manipulations. Des maires disent des choses en séance publique, comme les enregistrements l’attestent. Et puis, ils publient un compte rendu des débats qui est … Continue reading →

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