Monthly Archives: juin 2014

Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 30 juin 2014. Ordre du jour et notes de synthèse

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge se réunit en séance publique le lundi 30 juin 2014 à 18 heures COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE Conseil municipal, Séance du 30 juin 2014 Les documents publics relatifs … Continue reading

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Draveil. Georges Tron demande au Tribunal administratif de Versailles de prononcer la démission d’office de trois conseillers municipaux : Philippe Brun, Jean-Marc Pasquet, Philippe Olivier

La lettre recommandée du Tribunal administratif de Versailles en date du 13 juin 2014 est arrivée au domicile des trois conseillers municipaux d’opposition de Draveil au courrier du 15 juin. Philippe BRUN (DVD), Jean-Marie PASQUET (EELV) et Philippe OLIVIER (DVD) … Continue reading

Posted in Bureau de vote, Conseil d'État, Conseil municipal, Contentieux administratif, Démocratie locale, Déni de démocratie, Discrimination politique, Gouvenance municipale, Intrumentalisation de la justice, Judiciarisation de la politique, Juridiciarisation, Maires (Pouvoirs des), Maltraitance démocratique, Minorité municipale, Municipales 2014, Non classé, Pathologies du pouvoir politique, Procédure judiciaire abusive | Commentaires fermés

Histoire de Savigny-sur-Orge

LA LETTRE DU LUNDI DE MIEUX ABORDER L’AVENIR, n°97, lundi 23 juin 2014 L’histoire d’une commune, de son territoire et de ses habitants n’est pas un savoir constitué qui existe « en soi », d’une façon évidente ou spontanée. Comment savons-nous ce … Continue reading

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Les Portes de l’Essonne (CALPE). Ordre du jour du conseil communautaire du 26 juin 2014. Dossier complet des rapports de la séance publique

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Le conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne/CALPE (Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge) se réunit en séance publique le : Jeudi 26 juin 2014 à 20 heures 3 rue … Continue reading

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Les Portes de l’Essonne (CALPE). Le rapport annuel d’activité 2013

Les Portes de l’Essonne (CALPE) Rapport d’activité et de développement durable 2013, 64 p. RÉFÉRENCES COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LES PORTES DE L’ESSONNE (CALPE), Rapport d’activité et de développement durable 2013, A4 (à l’italienne), 64 p. Le Rapport figure à l’ordre du … Continue reading

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Avis défavorable sur l’enquête publique d’autoroute ferroviaire Atlantique (Portes de l’Essonne)

Le projet d’autoroute ferroviaire Atlantique (AFA) de 1 050 kilomètres, entre Dourges (Pas-de-Calais) et Tarnos (Landes), traverse l’Essonne en empruntant la ligne C du RER. Portes de l’Essonne Environnement a donné un avis défavorable dans le cadre de l’enquête qui a … Continue reading

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« Des idées neuves pour un nouveau monde » (Global Conférence 2014, Fontevrault)

LA LETTRE DU LUNDI DE MIEUX ABORDER L’AVENIR, n°94, lundi 2 juin 2014 L’ambition de la 9e édition de la Global Conférence des Ateliers de la Terre est de fournir les clés de compréhension pour repenser le « vivre-ensemble ». A cette … Continue reading

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