Category Archives: Élections

Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 5 juillet 2013

Le conseil municipal de la commune de Savigny-sur-Orge est convoqué en séance publique le : vendredi 5 juillet 2013 à 8 heures 30 (du matin) CONVOCATION ET DOCUMENT COMMUNIQUÉS. Les 39 membres du conseil municipal ont été destinataires d’un envoi postal … Continue reading

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Savigny-sur-Orge : le Front de Gauche se désolidarise de Jean Estivill, conseiller municipal.

Jean ESTIVILL, président de Savigny-Égalité, conseiller municipal de Savigny-sur-Orge élu en 2008, a fait état publiquement du soutien qu’il recevait du Front de Gauche en de nombreuses circonstances. Ce qui ne l’empêche pas de voter publiquement en faveur du maire … Continue reading

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Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal, séance du 14 janvier 2013

Dans le cadre de l’Open data sur les documents qui émanent de la Ville de Savigny-sur-Orge, l’extrait du Registre des délibérations municipales de la séance du 14 janvier 2013 est mis en ligne. Il comporte 10 pages. Il est parvenu … Continue reading

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Savigny-sur-Orge. Conseil municipal le 14 janvier 2013, 8h30 (Délégués à la CALPE)

RÉUNION EN URGENCE POUR ÉLIRE 23 DÉLÉGUÉS Laurence SPICHER-BERNIER, maire (DVD, Parti radical) de Savigny-sur-Orge a adressé, hier jeudi 10 janvier 2013, une convocation surprise pour une réunion « en urgence » du conseil municipal le lundi 14 janvier 2012 à 8 … Continue reading

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Savigny-sur-Orge : les quatre nouveaux adjoints au maire élus de justesse

Surprise au conseil municipal de Savigny-sur-Orge qui s’est réuni le vendredi 14 septembre 2012, à 8 heures 30 (du matin !). Il a procédé à l’élection de quatre nouveaux adjoints. La question de savoir quel serait le quarté gagnant se posait. … Continue reading

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Législatives 2012. La Commission des comptes de campagne saisie du tract soutenant Françoise Briand (III)

UNE CANDIDATE PEUT-ELLE UTILISER UN TRACT FINANCÉ PAR UNE PERSONNE MORALE ? DÉCODAGE CONTEXTE. Tout candidat aux élections législatives (qu’il ait été élu ou battu) doit déposer son compte de campagne auprès de la Commission nationale des comptes de campagne et … Continue reading

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Savigny-sur-Orge. Laurence Spicher-Bernier à nouveau déboutée (Cour administrative d’appel de Versailles)

L’AFFAIRE DE LA DESTITUTION DE SIX CONSEILLERS MUNICIPAUX PAR LE MAIRE La cour administrative d’appel de Versailles a rendu le lundi 16 juillet 2012 son jugement concernant l’appel du jugement de première instance du tribunal administratif de Versailles. Sa décision … Continue reading

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L’affaire du tract « Le bon sens pour Savigny » : une embrouille de l’UMP ? (II)

Question. Quelle est cette affaire de tract « Le bon sens pour Savigny » ? Vous l’avez déjà abordée dans trois articles (1). Les lecteurs nous interrogent : ils ne comprennent rien aux « manigances politiciennes » entre Laurence SPICHER-BERNIER et Françoise BRIAND. Expliquez-nous de quoi … Continue reading

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Samuel Baroukh a-t-il enfreint le Code électoral ?

Peut-on être à la fois sénateur « éligible » et député suppléant non élu ? DÉCODAGE CONTEXTE. Laurence SPICHER-BERNIER (ex-UMP, PRV, Divers droite), maire de Savigny-sur-Orge, a été candidate au premier tour de l’élection législative du 10 juin 2012. Elle a critiqué son … Continue reading

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Françoise Briand a-t-elle enfreint le Code électoral ? (I)

Une candidate peut-elle distribuer un tract signé et financé par une personne morale ? DÉCODAGE CONTEXTE. Lors des campagnes électorales, la loi interdit tout don ou avantage, direct ou indirect, d’une personne morale au profit des candidats. ENJEUX. Que se … Continue reading

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