Category Archives: Intercommunalité

Savigny-sur-Orge. Le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

Posted on 1 mars 2013 by Bernard MÉRIGOT

Bernard MÉRIGOT est intervenu lors de la séance publique du conseil municipal du 28 février 2013 consacrée au projet d’aménagement et de développement durable (PADD) de la commune. On lira ci-dessous le texte de l’intervention qu’il a prononcée. ÉLABORATION DU … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Conseil municipal du 28 février 2013

Posted on 25 février 2013 by Bernard MÉRIGOT

LE PLAN D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DE LA COMMUNE Le conseil municipal est convoqué en séance publique le : jeudi 28 février 2013 à 8 heures 30 (du matin) L’ordre du jour comprend deux questions : 1. Désignation des représentants … Continue reading →

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Les oppositions municipales sont dénuées de tout pouvoir (Jacques Rollet)

Posted on 21 février 2013 by Bernard MÉRIGOT

UN CAS DE DÉNI DE DÉMOCRATIE « L’étude de la démocratie locale passe par l’examen de la vie politique locale. La France se singularise à cet égard par plusieurs traits : nombre des communes, empilement des structures (commune, intercommunalité, département, région, … Continue reading →

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Les Portes de l’Essonne (CALPE) : le budget assainissement jugé « insincère et illégal »

Posted on 15 février 2013 by Bernard MÉRIGOT

Le Conseil de communauté de l’agglomération des Portes de l’Essonne s’est réuni en séance publique le jeudi 14 février 2013 à 20 heures à Athis-Mons. Son ordre du jour comportait, en point n°7, une délibération « Budget annexe assainissement 2013 : décision … Continue reading →

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Les Portes de l’Essonne (CALPE). Ordre du jour du conseil de communauté du 14 février 2013

Posted on 13 février 2013 by Bernard MÉRIGOT

Le conseil de communauté de l’agglomération Les Portes de l’Essonne se réunit en séance publique le : jeudi 14 février 2013, à 20 heures au siège de la CALPE 3, rue Lefèvre Utile 91205 ATHIS MONS CEDEX RÉFÉRENCES COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LES … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal, séance du 14 janvier 2013

Posted on 4 février 2013 by Bernard MÉRIGOT

Dans le cadre de l’Open data sur les documents qui émanent de la Ville de Savigny-sur-Orge, l’extrait du Registre des délibérations municipales de la séance du 14 janvier 2013 est mis en ligne. Il comporte 10 pages. Il est parvenu … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations municipales, séance du 10 décembre 2012

Posted on 4 février 2013 by Bernard MÉRIGOT

Dans le cadre de l’Open data sur les documents qui émanent de la Ville de Savigny-sur-Orge, l’extrait du Registre des délibérations municipales de la séance du 10 décembre 2012 est mis en ligne. Il comporte 55 pages, plus 5 pages … Continue reading →

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L’amateurisme des Portes de l’Essonne (CALPE) dénoncé par Etienne Chaufour

Posted on 30 janvier 2013 by Bernard MÉRIGOT

« Il y a un problème de transparence », déclare Étienne Chaufour, maire (DVG) de Juvisy-sur-Orge et vice-président de la communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE). Il a écrit une lettre à François GARCIA, maire (DVG) d’Athis-Mons, président de la CALPE, … Continue reading →

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Savigny-sur-Orge : la désignation en urgence des délégués à la CALPE

Posted on 14 janvier 2013 by Bernard MÉRIGOT

L’INTERVENTION DE BERNARD MÉRIGOT AU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2013 Bernard MÉRIGOT. «Le maire de Savigny-sur-Orge a décidé de convoquer en urgence le conseil municipal aujourd’hui lundi 14 janvier à 8 heures 30 du matin, avec une seule question … Continue reading →

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Communauté d’agglomération Les Portes de L’Essonne (CALPE)

Posted on 13 janvier 2013 by Bernard MÉRIGOT

LES STATUTS SIGNÉS PAR LE PRÉFET LE 20 DÉCEMBRE 2012 Depuis le 1er janvier 2013, les cinq communes Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Morangis, Savigny-sur-Orge font partie de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE). On lira ci-dessous les statuts signés … Continue reading →

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