Dans le cadre de l’Open data sur les documents qui émanent de la Ville de Savigny-sur-Orge, l’extrait du Registre des délibérations municipales de la séance du 14 janvier 2013 est mis en ligne. Il comporte 10 pages. Il est parvenu aux conseillers municipaux en même temps que la convocation pour la séance du conseil du 8 février 2013.
L’occasion a déjà été donnée sur ce site d’indiquer que ces documents ne reflètent pas la réalité des débats – enregistrés – puisqu’ils ne sont pas rédigés in extenso. Ils sont largement retravaillés par les services municipaux, sous l’égide de Madame le Maire. Le but : faire paraître le discours du maire, et de ses supplétifs, sous un meilleur éclairage.
SOMMAIRE (page 2)
- Compte-rendu de séance, p. 3
- Compte-rendu des débats, pp. 4-7
- Délibérations, pp. 8-10
- Il n’y a aucune page relative aux décisions prises entre le 04/12/2012 et le 09/01/2013.
POINTS NOTABLES À L’ORDRE DU JOUR DE CE CONSEIL
- Procédure de convocation en urgence du conseil municipal (n°1/610)
- Désignation des délégués communautaires titulaires et suppléants – communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (n°2/611)
EXTRAIT EN PDF
2013-01-14 SSO EXTRAIT RDCM pp 1-10
RÉFÉRENCE
COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal, séance du lundi 14 janvier 2013, 10 p.
Mention du présent article : http//www.savigny-avenir.info/ISSN 2261-1819BNF. Dépôt légal du numérique, 2013