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Monthly Archives: avril 2014
Savigny-sur-Orge. Conseil municipal. Vote des taux des impôts 2014. Vote du budget primitif 2014
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Qu’y a-t-il dans le budget de ma commune en 2014 ? Quels seront les taux des impôts locaux ? Quelles sont les recettes ? Quelles sont les dépenses ? Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge … Continue reading
Posted in Budget communal, Conseil municipal, Démocratie locale, Démocratie participative, Gouvernance ouverte, Gouvernement ouvert, Observatoire des conseils municipaux et communautaires, Open data, Savigny-sur-Orge
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Les Portes de l’Essonne (CALPE). Le « ticket » Robin Reda / Éric Mehlhorn pour la présidence est-elle un mythe ?
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Question. « Le ticket Robin REDA / Éric MEHLHORN, les nouveaux maires UMP de Juvisy-sur-Orge et de Savigny-sur-Orge part favori pour prendre les rênes de la CALPE demain dimanche 27 avril 2014 » … Continue reading
Posted in Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Conseil communautaire, Conseil de communauté, Gouvernance communautaire, Gouvernance locale
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Savigny-sur-Orge. Subventions de la commune aux associations (Comparaison : Budget 2014 / Budget 2013)
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Comment évoluent les subventions versées par une commune lorsque le maire change ? Dans la commune de Savigny-sur-Orge, Éric MEHLHORN (UMP) a succédé le 6 avril 2014 comme maire à Laurence SPICHER-BERNIER (UDI), … Continue reading
Posted in Accès aux informations publiques, Conseil municipal, Observatoire des conseils municipaux et communautaires
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Savigny-sur-Orge. Le budget primitif 2014 de la commune : le dossier complet
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Vous trouverez ci-joint le pdf du Budget primitif 2014 complet sous la forme de quatre fichiers pdf : 1. «Budget primitif . Exercice 2014», p. 1-38 : SSO BP 2014 Fichier 1, … Continue reading
Posted in Budget communal, Observatoire des conseils municipaux et communautaires, Open data
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Savigny-sur-Orge. Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2014
CONVOCATION Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge est convoqué le lundi 28 avril 2014 à 18 heures 30 Salle des mariages ORDRE DU JOUR FINANCES 1. Fiscalité année 2014 : taux des trois taxes communales et fiscalisation de la contribution au SIAHVY … Continue reading
Posted in Budget communal, Conseil municipal
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Savigny-sur-Orge. Le nouveau maire Éric Mehlhorn présente son premier budget pour 2014
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Le conseil municipal de Savigny-sur-Orge se réunit le lundi 28 avril 2014 pour voter le budget primitif pour l’année 2014. Commune de Savigny-sur-Orge. Budget primitif 2014, 163 p. (Séance du conseil municipal … Continue reading
Posted in Budget communal, Observatoire des conseils municipaux et communautaires
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Les Portes de l’Essonne (CALPE). Conseil communautaire du 27 avril 2014. Le dossier complet
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Une position stratégique Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne, Rapport d’activité et de développement durable 2013, p.6 Le conseil communautaire d’installation de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (CALPE), faisant suite … Continue reading
Posted in Communauté d'agglomération les Portes Essonne (CALPE), Conseil communautaire, Conseil de communauté, Observatoire des conseils municipaux et communautaires, Open data, Portes de l'Essonne
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CALPE. Conseil communautaire du 27 avril 2014 : élection du président
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES Le conseil communautaire de la communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (102 000 habitants, 5 communes) se réunit le dimanche 27 avril 2014 à 15 heures pour procéder notamment à l’élection de … Continue reading
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Conseil municipal. Majorité et oppositions, consensus ou dissensus ? L’augmentation des indemnités des adjoints au maire
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES DÉCODAGE CONTEXTE. Les nouvelles majorités communales et communautaires issues des élections des 23 et 30 mars 2014 viennent d’être élues. Passée l’euphorie de la victoire électorale, les maires, les municipalités (les adjoints au maire), … Continue reading
Posted in Action publique, Arrogance politique, Augmentation des indemnités des élus, Budget communal, Charte pour les élections municipales, Chose publique (Res publica), Citoyenneté active, Comportement électoral des candidats, Confiance politique, Contre-pouvoir, Cumul des mandats, Cynisme politique, Décodage du discours politique, Démocratie collaborative, Démocratie locale, Démocratie participative, DEWEY John, Élection du maire, Élections municipales, Gouvernance locale, Maires (Pouvoirs des), Majorité municipale, Minorité municipale, Mon maire me cache-t-il quelquechose ?, Observatoire des conseils municipaux et communautaires, Partis de droite, Partis de gauche, Transparence des décisions des collectivités locales, Transparence politique
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Le maire qui reçoit une délégation de pouvoir du conseil municipal doit lui en rendre compte
OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES Le premier acte qui suit, tous les six ans, le renouvellement des conseils municipaux, est la séance d’élection du maire suivie de celle des adjoints. Le second acte est celui de l’élection des conseillers … Continue reading
Posted in Conseil municipal, Contentieux administratif, Contentieux judiciaire, Démocratie locale, Gouvernance locale, Maires (Pouvoirs des), Procédure judiciaire abusive
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