Savigny-sur-Orge. Registre des délibérations du Conseil municipal. Séance du lundi 30 juin 2014

OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

Chaque séance du conseil municipal de Savigny-sur-Orge fait l’objet de l’édition et de l’envoi aux 39 membres du conseil municipal de deux séries de documents :

1. AVANT LA SÉANCE (3 documents)

  • Convocation comprenant l’ordre du jour,
  • Notes de synthèse pour chacune des délibérations inscrite à l’ordre du jour,
  • Liste des décisions prises par le maire depuis la précédente séance.

2. APRÈS LA SÉANCE (5 documents)

  • Liste de présence,
  • Compte rendu de séance,
  • Compte rendu des débats,
  • Délibérations,
  • Liste des décisions prises par le maire.

On lira ci-dessous, pour la séance du mardi 30 juin 2014 du conseil municipal de Savigny-sur-Orge, le texte complet en pdf (50 pages) des « documents d’après séance » (liste de présence, compte rendu de séance, compte rendu des débats, délibérations, liste des décisions du maire) avec le lien suivant :  Registre Delib 2014 06 30

Commune de Savigny-sur-Orge
Registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 30 juin 2014, p.1
Texte complet en pdf : Registre Delib 2014 06 30

RÉFÉRENCES
COMMUNE DE SAVIGNY-SUR-ORGE,
Registre des délibérations du conseil municipal, séance du mardi 30 juin 2014, 50 p. Texte complet en pdf : Registre Delib 2014 06 30
–    Liste de présence, 1 p.
–    Compte rendu de séance, 3 p.
–    Compte rendu des débats, 28 p.
–    Délibérations, 14 p.
–    Liste des décisions, 4 p.
Le compte rendu de la séance du 30 juin 2014 a été adressé aux 39 membres du conseil municipal par courrier postal en date du 24 septembre 2014 et inscrit à l’ordre du jour de la séance du 30 septembre 2014 pour approbation.

NB. L’édition adressée aux membres du conseil municipal ne comporte pas de sommaire. Elle n’est pas paginée. Cela rend sa consultation et son référencement difficile.

ANNEXE

LISTE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAVIGNY-SUR-ORGE
(Mandat 2014-2020)
Mise à jour : 30/09/2014

  • 1. Dimanche 6 avril 2014, 9 h. Élection du maire
  • 2. Mardi 16 avril 2014, 18 h 30. Délibérations n°1 à 35
  • 3. Mardi 22 avril 2014, 19 h. Délibérations n°36 à 43
  • 4. Lundi 28 avril 2014, 18 h 30. Délibérations n°44 à 49
  • 5. Mardi  10 juin 2014, 19 h. Délibérations n°50 à 63
  • 6. Lundi 30 juin 2014, 18 h. Délibérations n°64 à 74
  • 7. Mardi 30 septembre 2014, 18 h 30.

Mention du présent article http ://www.savigny-avenir.info
ISSN 2261-1819
Dépôt légal du numérique, BNF 2014

This entry was posted in Conseil municipal, Registre des délibérations, Savigny-sur-Orge. Bookmark the permalink.

Comments are closed.