OBSERVATOIRE DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
Le conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne/CALPE (Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge) se réunit en séance publique le :
Jeudi 26 juin 2014 à 20 heures
3 rue Lefèvre Utile
91205 ATHIS MONS
Les Portes de l’Essonne (CALPE)
Conseil communautaire du 26 juin 2014
CALPE Cons com 26 juin 2014
On notera qu’à la date du vendredi 20 juin 2014, le site officiel de la CALPE (www.portesessonne.fr) n’a pas encore mis en ligne l’ordre du jour du conseil communautaire qui se tient dans moins d’une semaine, le jeudi 26 juin.
C’est pourquoi, dans le cadre de l’Open Data citoyen de notre recherche-action « Territoires et démocratie numérique locale (TDNL) », nous publions le dossier complet (100 pages) qui a été adressé aux 54 conseillers communautaires élus le 30 mars 2014.
L’INFORMATION CITOYENNE
Le caractère public d’une assemblée délibérante (conseil municipal, conseil communautaire, conseil général…) ne peut exister que dans la mesure ou les citoyens ont été informés de la convocation de la séance, qu’ils ont disposé préalablement à sa tenue de son ordre du jour et des notes de synthèse, des rapports, des projets de conventions publiques… soumis à délibération. Autant d’informations publiques dont la diffusion est indispensable à tout contrôle démocratique.
Bernard MÉRIGOT
Responsable de la recherche-action TDNL
On lira le pdf du dossier complet avec le lien suivant : CALPE Cons com 26 juin 2014
RÉFÉRENCES
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LES PORTES DE L’ESSONNE (CALPE), Conseil communautaire, Séance du jeudi 26 juin 2014, Convocation, ordre du jour et rapports, 100 pages.
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LES PORTES DE L’ESSONNE (CALPE), Calendrier des séances publiques du Conseil communautaire de l’année 2014,
Séance n°1. Dimanche 27 avril 2014, 15 h
Séance n°2. Mardi 6 mai 2014, 20 h
Séance n°3. Mercredi 28 mai 2014, 20 h
Séance n°4. Jeudi 26 juin 2014, 20 h
Séance n°5. Jeudi 25 septembre 2014, 20 h (Date prévisionnelle)
Séance n°6. Jeudi 16 octobre 2014, 20 h (Date prévisionnelle)
Séance n°7. Jeudi 27 novembre 2014, 20 h (Date prévisionnelle)
Séance n°8. Jeudi 18 décembre 2014, 20 h (Date prévisionnelle)
Mention du présent article http ://www.savigny-avenir.info
ISSN 2261-1819 Dépôt légal du numérique, BNF 2014