Category Archives: Propriété d’une création

Développement durable et protection de la nature. L’embarrassante notion d’acceptabilité sociale (Vertigo)

LA LETTRE DU LUNDI DE MIEUX ABORDER L’AVENIR, n°134, lundi 9 mars 2015 Nombre d’acteurs institutionnels et opérationnels considèrent la notion d’acceptabilité sociale comme allant de soi. Elle suscite des interrogations parmi les chercheurs en sciences sociales et en science … Continue reading

Posted in Acceptabilité sociale, Action politique locale, Association environnement, Associations et politique, Attentes citoyennes, Chambre régionale des comptes, Citoyenneté, Démocratie associative, Démocratie numérique, Démocratie participative, Développement durable, Enquête publique, Environnement, Propriété d'une création, Prospective, Protection de la nature, Protection des sites | Commentaires fermés

Savigny-sur-Orge. Les mentions légales de l’association Élan – Savigny Environnement sont-elles « légales » ? L’appropriation abusive de données et de créations individuelles par l’institution (Michel Foucault)

Une personne morale – une association Loi de 1901, en l’occurrence – propriétaire d’un site Internet peut-elle prétendre ipso facto être propriétaire de tout ce qui est en ligne sur son site ? Telle est la question que l’on se pose … Continue reading

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