Daily Archives: 17 octobre 2016

Les conditions d’utilisation et de reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels sur le site http://savigny-avenir.info

Le site de Territoires et démocratie numérique local (TDNL) est un site collaboratif de recherche qui publie des documents sur le site http://savigny-avenir.info. Ceux-ci constituent des « travaux pédagogiques ou de recherche (TPR) » (1) dont les utilisateurs sont des … Continue reading

Posted in Droits voisins du droit d'auteur, Espace numérique de travail (ENT), http://www.savigny-avenir.info, Territoires et démocratie numérique locale (TDNL), Utilisation des oeuves publiées | Commentaires fermés sur Les conditions d’utilisation et de reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels sur le site http://savigny-avenir.info