Monthly Archives: décembre 2011

Conseil municipal du 16 décembre 2011. Ordre du jour, notes de synthèse et extraits du PV du dernier conseil

CONSEIL MUNICIPAL DE SAVIGNY-SUR-ORGE Séance publique Vendredi 16 décembre 2011, à 12H30, Salle des mariages, Hôtel de Ville 91600 SAVIGNY SUR ORGE La convocation / ordre du jour a été déposée dans les boîtes aux lettres des membres du conseil … Continue reading

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Savigny-sur-Orge. Budget primitif 2012 : quel sera le montant des dépenses ?

CHRONIQUE SUR LE DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE DES COMMUNES DÉCODAGE CONTEXTE. Le code général des collectivités locales, dans son article L. 2312-1, dispose que les communes, doivent organiser un débat d’orientation budgétaire (DOB) dans les deux mois précédant le vote du … Continue reading

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Savigny-sur-Orge : la commission de l’Administration générale du 9 décembre 2011

La convocation de la commission de l’Administration générale porte cette fois-ci le cachet de la Poste : 5 décembre 2011. Elle est parvenue aux membres de la commission – nommés sur ledit document contrairement à la dernière fois – le … Continue reading

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Les collectivités territoriales à l’heure de l’Europe (AFCCRE)

Bernard MÉRIGOT (1), dans le cadre des activités du Collège européen des experts en administration publique (CEEAP), dont il est membre, a rencontré le 8 décembre Christophe CHAILLOU, Directeur général de l’Association française du Conseil des communes et régions d’Europe … Continue reading

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Le Bon Sens pour Savigny : pourquoi la création de ce groupe ? Tract

Depuis le 7 décembre 2011, le tract du groupe UMP/DLR/NI « Le Bon Sens pour Savigny » est en cours de distribution. Il explique les principales raisons pour lesquelles ce groupe a été créé au sein du conseil municipal de Savigny-sur-Orge. Il … Continue reading

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Jean-Louis Borloo favorable au droit de vote des immigrés

L’ancien ministre et président du Parti radical, Jean-Louis BORLOO, s’est déclaré le mercredi 7 décembre 2011 favorable au droit de vote des étrangers aux élections locales. « Pour ma part, je suis favorable au droit de vote aux élections locales après … Continue reading

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L’instrumentalisation des associations par les pouvoirs en place est un vrai danger (Fonda)

La Fonda est un laboratoire d’idées, créé en 1981, dans le prolongement de l’association pour le développement des associations de progrès. Son projet est d’analyser les mutations de la société contemporaine qui affectent et déterminent les initiatives citoyennes sous forme … Continue reading

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Les associations ont pour mission de « faire société » : c’est une urgence vitale pour notre pays (Fonda)

DÉCODAGE CONTEXTE. Des discussions locales – par exemple à l’échelle communale – voient la confrontation de responsables associatifs et d’élus des collectivités locales : la légitimité citoyenne s’oppose à la légitimité élective selon divers degrés (respects mutuels, dialogues, libres débats, … Continue reading

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Les États généraux de la démocratie territoriale (Jean-Pierre Bel) – Information n°2

MODIFICATION DES DATES Jean-Pierre Bel, président du Sénat a annoncé mercredi 30 novembre 2011 le report, après les élections de 2012, du calendrier des états généraux des collectivités. L’AGENDA INITIAL Le bureau du Sénat, qui rassemble des sénateurs de tous … Continue reading

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Les États généraux de la démocratie territoriale (Jean-Pierre Bel) – Information n°1

Bernard MERIGOT (1) a assisté le jeudi 24 novembre 2011 à la conférence de presse au cours de laquelle Jean-Pierre BEL, président du Sénat, a évoqué l’avancement du projet des « États généraux de la démocratie territoriale » qu’il avait annoncé le … Continue reading

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