Conseil municipal du 17 juin 2011. Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DE SAVIGNY-SUR-ORGE

Séance publique

Vendredi 17 juin 2011, à 12H,

Salle des mariages, Hôtel de Ville

91600 SAVIGNY SUR ORGE

Ordre du jour :

1. Élection sénatoriales : désignation des délégués supplémentaires et des suppléants.

La désignation porte sur :

  • 39 délégués sénatoriaux (les 39 membres du conseil municipal sont membres de droit),
  • 7 délégués sénatoriaux supplémentaires,
  • 12 délégués sénatoriaux suppléants.

 

RÉFÉRENCES
Articles sur l’élection des délégués sénatoriaux par les conseils municipaux

Mention du présent article http ://www.savigny-avenir.info
ISSN 2261-1819
Dépôt légal du numérique, BNF 2011

 

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