Daily Archives: 17 avril 2011

Bingo ! Un nouveau conseil pendant les congés scolaires, le 19 avril 2011. Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DE SAVIGNY-SUR-ORGE Séance publique Mardi 19 avril 2011, 18H, Salle des mariages, Hôtel de Ville 91600 SAVIGNY SUR ORGE ORDRE DU JOUR La convocation / ordre du jour a été adressée avec les 6 pages de notes de … Continue reading

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Conseil municipal du 19 avril 2011. Notes de synthèse

La convocation pour le conseil municipal du 19 avril 2011 porte le cachet de la Poste du 13 avril 2011, mais ne nous est parvenue que le 15 avril. Madame le maire n’a tenu aucun compte des observations faites lors … Continue reading

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Conseil municipal : Éric Mehlhorn est devenu « inaudible » !

CHRONIQUE ORDINAIRE D’UN CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE DÉCRIPTAGE CONTEXTE. Les séances de conseil municipal sont enregistrées. Elles font l’objet d’un compte rendu de séance. ENJEU. Un maire peut-il, sous le prétexte qu’un unique passage de l’enregistrement (de l’ordre de quelques minutes) … Continue reading

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